Mentions Légales :

Les informations et les communiqués publiés ce site web sont non contractuels. Le contenu mis à disposition est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site du SHR vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement écrit du Syndicat du Haut-Rhône est formellement interdite et illicite.

Les logos et visuels présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant. Pour cela, contactez nous par mail en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

Informations relatives à l'éditeur :

• Éditeur : Syndicat du Haut-Rhône (SHR) - ZAC des Fontanettes 73 170 YENNE - Tél./ Fax : 04 79 36 78 92 - www.haut-rhone.com
  
  
• Conception, développement et réalisation graphique: AND COMMUNICATION – 11, rue des 5 diamants - 75 013 PARIS - Tel : 01 45 65 24 18 - Fax : 09 55 79 24 38 - développement sous JOOMLA.
  
  
• Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann- BP 80157 – 59100 ROUBAIX - http://www.ovh.com